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Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des visiteurs du site [ADRESSE DU SITE].

1. Éditeur du site

Le site est édité par [NOM ET PRÉNOM OU DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME JURIDIQUE : entrepreneur individuel, SASU, EURL…].

• Adresse : [ADRESSE POSTALE]
• SIREN : [NUMÉRO SIREN] — [RCS DE … ou « dispensé d’immatriculation »]
• Capital social : [MONTANT, pour une société uniquement]
• N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• E-mail : [E-MAIL DE CONTACT]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM], en sa qualité de [QUALITÉ : exploitant, président…].

3. Hébergement

Le site est hébergé par [RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR, ex. Hostinger], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [TÉLÉPHONE OU CONTACT DE L’HÉBERGEUR]. Les serveurs sont situés dans l’Union européenne.

4. Objet du site

Le site présente Quiétude, un logiciel de gestion en ligne destiné aux praticiennes et praticiens du bien-être exerçant à titre professionnel. Quiétude est un outil de gestion administrative : il ne constitue ni un dispositif médical, ni un dossier de santé, et ne fournit aucun conseil de santé.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logo, nom « Quiétude », visuels, mise en page, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les polices Newsreader et Hanken Grotesk sont utilisées sous licence SIL Open Font License. Les noms et données présentés dans les aperçus de l’application sont fictifs.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption du site, d’une erreur ou d’un dommage résultant de l’utilisation des informations qui y figurent. Les conditions d’utilisation du logiciel lui-même sont régies par le contrat conclu avec chaque client.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur le site, notamment par le formulaire de demande de démonstration, est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.